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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORD COFFRAGE
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NORMA-GRILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMA-GRILLE
NORD COFFRAGE, SA

Numéro de dépôt :
3991463
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2023
NORMA-GRILLE de NORD COFFRAGE

Présentation de la marque NORMA-GRILLE

Déposée le 18 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) NORD COFFRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NORMA-GRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORD COFFRAGE domicilié(e) 22 RUE FERNAND MORNEAU - 59990 - SAULTAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 987 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORD COFFRAGE, M. LABY Philippe domicilié(e) 22 RUE FERNAND MORNEAU - 59990 - SAULTAIN - France.

La marque NORMA-GRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMA-GRILLE est expirée depuis le 18 mars 2023.

NORD COFFRAGE a également déposé les autres marques suivantes : NORMATOWER , NORD COFFRAGE , NORMAPOST , NORMADECK , NORMAGRILLE


NORD COFFRAGE, SA - 22 RUE FERNAND MORNEAU - 59990 - SAULTAIN - France - SIREN 432987121


NORD COFFRAGE, M. LABY Philippe - 22 RUE FERNAND MORNEAU - 59990 - SAULTAIN - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.