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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD BEDDING
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SIGNATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGNATURE
NORD BEDDING, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99812815
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2029

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 17 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD BEDDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD BEDDING domicilié(e) 15 rue Traversière - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 271 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGNATURE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.

NORD BEDDING a également déposé les autres marques suivantes : GREENSOFT , S SIMMONS , SIMMONS , BIEN - ÊTRE , DORSOPEDIC , BIEN DORMIR ET MIEUX VIVRE , MILLESIME , BIOSENS


NORD BEDDING, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 rue Traversière - 75012 - PARIS - France - SIREN 820271443


CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409860 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Inscription le 4 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774518 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

Inscription le 4 décembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°774522 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

Inscription le 4 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°774520 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

Inscription le 3 février 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°779073 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03

Inscription le 3 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779071 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738820 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-05

Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.