Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 NORD AISNE DES BRODEURS
/
ANAB BRODERIE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANAB BRODERIE DE FRANCE
ASSOCIATION NORD AISNE DES BRODEURS

Numéro de dépôt :
17621
Date de dépôt :
27/07/1982
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
27/07/1992
ANAB BRODERIE DE FRANCE de NORD AISNE DES BRODEURS

Présentation de la marque ANAB BRODERIE DE FRANCE

Déposée le 27 juillet 1982 par l'association loi 1901 NORD AISNE DES BRODEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « ANAB BRODERIE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 NORD AISNE DES BRODEURS domicilié(e) 20, rue Victor Hugo, 59142 VILLERS-OUTREAUX. - France.

La marque ANAB BRODERIE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANAB BRODERIE DE FRANCE est expirée depuis le 27 juillet 1992.


ASSOCIATION NORD AISNE DES BRODEURS - 20, rue Victor Hugo, 59142 VILLERS-OUTREAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Tout articles BRODERIE

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.