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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORD AGRI SERVICE
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L ARTESIENNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ARTESIENNE
SARL NORD AGRI SERVICE, SARL

Numéro de dépôt :
4155884
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2025
L ARTESIENNE de NORD AGRI SERVICE

Présentation de la marque L ARTESIENNE

Déposée par voie électronique le 10 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORD AGRI SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ARTESIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORD AGRI SERVICE domicilié(e) 2 route Nationale - 62127 - TINCQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 023 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAROPOIN, M. David LEFRANC domicilié(e) 1 square Léon Jouhaux, BP 80141 - 62003 - ARRAS cedex - France.

La marque L ARTESIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ARTESIENNE arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

NORD AGRI SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : L'Artésienne


SARL NORD AGRI SERVICE, SARL - 2 route Nationale - 62127 - TINCQUES - France - SIREN 420023517


Cabinet LAROPOIN, M. David LEFRANC - 1 square Léon Jouhaux, BP 80141 - 62003 - ARRAS cedex - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 14 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733947 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Machines et instruments agricoles tractables montés sur remorque, à savoir pulvérisateurs et épandeurs ; semoirs à la volée [machines agricoles] ; bennes pour la tonte de végétaux [machines agricoles ou parties de machines] ; équipement agricole, à savoir charrues, machines-outils, machines pour récolter l'herbe, transporteurs à bandes ; pièces pour les machines, instruments et équipements agricoles précités ;

Bennes fixes ou basculantes, montées sur remorques et tractables, à savoir bennes à usage agricole et bennes pour travaux publics ; camions bennes ; roues de bennes ; bennes de camions ; remorques agricoles ou de travaux publics, à savoir plateaux, poses à terre et porte engins ; carrosseries pour remorques ; pneus pour véhicules agricoles ;

Services de montage, réparation ou entretien de machines, de véhicules, d'instruments agricoles ou de travaux publics et des pièces y relatives ;

Conception de machines, instruments, équipements et outils agricoles ou de travaux publics, à savoir bennes, remorques, semoirs, pulvérisateurs, épandeurs, charrues, machines-outils, machines pour récolter l'herbe, transporteurs à bandes ;

Location de machines, véhicules, instruments, équipements, outils ou matériels agricoles ou de travaux publics, à savoir bennes, remorques, semoirs, pulvérisateurs, épandeurs, charrues, machines- outils, machines pour récolter l'herbe, transporteurs à bandes.