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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORCOUCHE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NORCOUCHE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1674901
Date de dépôt :
07/09/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/1998
Marque figurative de NORCOUCHE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) NORCOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORCOUCHE domicilié(e) 118, Rue Carnot SEQUEDIN, 59320 HAUBOURDIN (Nord) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674901.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 septembre 1998.

NORCOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : NORCOUCHE , NORCOUCHE


NORCOUCHE (Société Anonyme) - 118, Rue Carnot SEQUEDIN, 59320 HAUBOURDIN (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Couches pour bébés et incontinents

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.