Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTACT TELECOM MOBILE
NORCOM SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3402324
Date de dépôt :
02/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2016
CONTACT TELECOM MOBILE de NORCOM

Présentation de la marque CONTACT TELECOM MOBILE

Déposée le 2 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTACT TELECOM MOBILE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORCOM domicilié(e) IMMEUBLE NEVADA – BAT A – No 22, RUE THOMAS EDISON,97122 BAIE MAHAULT - 97122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 488 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR EMMANUEL COLLIOT NORCOM SARL domicilié(e) IMMEUBLE NEVADA – BAT A – No 22, RUE THOMAS EDISON,97122 BAIE MAHAULT - 97122 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTACT TELECOM MOBILE est expirée depuis le 2 janvier 2016.

NORCOM a également déposé les autres marques suivantes : INFINITEL , CART'ORIENT , CART'KARIB , CONTACT MOBILE , CART'ASIE


NORCOM SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - IMMEUBLE NEVADA – BAT A – No 22, RUE THOMAS EDISON,97122 BAIE MAHAULT - 97122 - France - SIREN 447488610


MONSIEUR EMMANUEL COLLIOT NORCOM SARL - IMMEUBLE NEVADA – BAT A – No 22, RUE THOMAS EDISON,97122 BAIE MAHAULT - 97122 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet partiel n°442162 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Produits de l'imprimerie.