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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORCAN
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Sherpa by NORCAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sherpa by NORCAN
NORCAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4279593
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/06/2026
Sherpa by NORCAN de NORCAN

Présentation de la marque Sherpa by NORCAN

Déposée le 13 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sherpa by NORCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORCAN domicilié(e) 48 rue des aviateurs - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 685 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 4a rue de l'industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque Sherpa by NORCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sherpa by NORCAN arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

NORCAN a également déposé les autres marques suivantes : NORCAN ROTOBOX , CARENAL , S.M. NORAL , NORCAN , CARENAL


NORCAN, Société par actions simplifiée - 48 rue des aviateurs - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 479685513


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 4a rue de l'industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 14 septembre 2016 - Retrait partiel n°680719 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°787950 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-02

Transporteurs, appareils de manutention (pour le chargement et déchargement), robots (machines), robot tracteur ou porteur d'assistance à la manutention et à la préparation de commandes, aucun des produits précités ne sont utilisés dans le domaine militaire.

Chariot de manutention, robots de manutention électrique, robot tracteur ou porteur d'assistance à la manutention et à la préparation de commandes, aucun des produits précités ne sont des véhicules de locomotion et ne sont utilisés dans le domaine militaire.

Services de transport à l'exclusion du transport par véhicule de locomotion et de tout usage dans le domaine militaire.