Déposée le 14 août 2001 par la Société Anonyme (SA) NORCAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NORCAN ROTOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORCAN domicilié(e) 48, Rue des Aviateurs - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 238 350 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque NORCAN ROTOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORCAN, Société Anonyme - 48, Rue des Aviateurs - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 341238350
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Renouvellement sans limitation le 5 août 2011 n°2477536 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-05
Bacs et conteneurs métalliques Appareils de manutention, Appareils (machines-outils) de transfert ou de présentation de bacs et de conteneurs Bacs et conteneursnon métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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