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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORCAN
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NORCAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORCAN
NORCAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1419024
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2027

Présentation de la marque NORCAN

Déposée le 28 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) NORCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORCAN domicilié(e) 48, Rue des Aviateurs - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 238 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque NORCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORCAN arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

NORCAN a également déposé les autres marques suivantes : NORCAN ROTOBOX , CARENAL , S.M. NORAL , Sherpa by NORCAN , CARENAL


NORCAN, Société Anonyme - 48, Rue des Aviateurs - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 341238350


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336708 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°183761 - Publication au BOPI 1995-04-03

Renouvellement sans limitation n°2086629 - Publication au BOPI 1997-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647665 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-28

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffre-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles - couveuses pour les oeufs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.