Marque expirée - Marque en non vigueur
ART ET NATURE. ARIEGE
Numéro de dépôt :
3534221
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/10/2017
Présentation de la marque ART ET NATURE. ARIEGE
Déposée le 30 octobre 2007 par norbert waldherr auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ART ET NATURE. ARIEGE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET NATURE. ARIEGE est expirée depuis le 30 octobre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49