Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T-STOP
Numéro de dépôt :
1441901
Date de dépôt :
16/07/1986
Lieu de dépôt :
SARREGUEMINES
Date d'expiration :
16/07/1996
Présentation de la marque T-STOP
Déposée le 16 juillet 1986 par Norbert VOGELGESANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES), la marque française « T-STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T-STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-STOP est expirée depuis le 16 juillet 1996.
Norbert VOGELGESANG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21