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Marques déposées par norbert veyrat-masson
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SCHOLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCHOLA
norbert veyrat-masson

Numéro de dépôt :
3579196
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018
SCHOLA de norbert veyrat-masson

Présentation de la marque SCHOLA

Déposée le 2 juin 2008 par norbert veyrat-masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHOLA »

Le déposant est norbert veyrat-masson domicilié(e) 7/9 av. de la fontaine du tertre,92150 SURESNES - 92150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, norbert veyrat-masson domicilié(e) 7/9 av. de la fontaine du tertre,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20 21 24 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHOLA est expirée depuis le 2 juin 2018.

norbert veyrat-masson a également déposé les autres marques suivantes : EcuSchools , ES ECUSCHOOLS


norbert veyrat-masson - 7/9 av. de la fontaine du tertre,92150 SURESNES - 92150 - France


norbert veyrat-masson - 7/9 av. de la fontaine du tertre,92150 SURESNES - 92150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Ecussons en metal.

Calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Ecussons en papier ou en carton.

Ecussons en bois ou en matieres plastiques.

Ecussons en porcelaine ou en verre.

Ecussons en matières textiles.

Services de financement ; Collectes, collectes de bienfaisance ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).