Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sensinterdit
NORBERT TAIEB
MARCELLE SARAH ZERBIB
LINE FELICITE

Numéro de dépôt :
3646862
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Sensinterdit de NORBERT TAIEB

Présentation de la marque Sensinterdit

Déposée par voie électronique le 27 avril 2009 par NORBERT TAIEB, MARCELLE SARAH ZERBIB, LINE FELICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sensinterdit »

Les déposants sont NORBERT TAIEB domicilié(e) 167 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France, MARCELLE SARAH ZERBIB domicilié(e) 12 RUE ANDRE JOINEAU - 93310 - PRE SAINT GERVAIS - France, LINE FELICITE domicilié(e) 61/65 AVENUE DU CAPÏTAINE GLARNER - 93400 - SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LINE FELICITE domicilié(e) 61/65 AVENUE DU CAPÏTAINE GLARNER - 93400 - SAINT OUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


NORBERT TAIEB - 167 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France

MARCELLE SARAH ZERBIB - 12 RUE ANDRE JOINEAU - 93310 - PRE SAINT GERVAIS - France

LINE FELICITE - 61/65 AVENUE DU CAPÏTAINE GLARNER - 93400 - SAINT OUEN - France


LINE FELICITE - 61/65 AVENUE DU CAPÏTAINE GLARNER - 93400 - SAINT OUEN - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520096 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Bijoux ;

Sacs à main ;

Tous types de vêtements conçuent dans tous types de matières pour l'homme, la femme et l'enfant. Chaussures. Ceintures. Chapeaux. Bonneterie. Gants (habillement). Chaussettes. Chaussons. Sous vêtement homme, femme, enfant.