Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.D.S. ACCOUSTING DIGITAL SPRAY
Monsieur Norbert PEYTOUR, agissant pour le compte de la société INNOVENTEC en cours de constitution

Numéro de dépôt :
3059954
Date de dépôt :
24/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2010
A.D.S. ACCOUSTING DIGITAL SPRAY de Norbert PEYTOUR

Présentation de la marque A.D.S. ACCOUSTING DIGITAL SPRAY

Déposée le 24 octobre 2000 par monsieur Norbert PEYTOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.D.S. ACCOUSTING DIGITAL SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est monsieur Norbert PEYTOUR domicilié(e) Boulevard de l'Eglise, 42600 MOINGT MONTBRISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Brigitte SABATUCCI - France.

La marque A.D.S. ACCOUSTING DIGITAL SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.D.S. ACCOUSTING DIGITAL SPRAY est expirée depuis le 24 octobre 2010.


Monsieur Norbert PEYTOUR, agissant pour le compte de la société INNOVENTEC en cours de constitution - Boulevard de l'Eglise, 42600 MOINGT MONTBRISON - France


Mme Brigitte SABATUCCI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

- Cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes intelligentes à circuit intégré, composants électroniques - Produits de l'imprimerie, cartes, cartes de voeux - Cartes publicitaires en plastique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.