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Marques déposées par la société NORBERT PECHEUR
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MODULOCAVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULOCAVE
NORBERT PECHEUR

Numéro de dépôt :
4319696
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2026
MODULOCAVE de NORBERT PECHEUR

Présentation de la marque MODULOCAVE

Déposée le 21 novembre 2016 par la société NORBERT PECHEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MODULOCAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la société NORBERT PECHEUR domicilié(e) LE PARADIS - 03290 - DOMPIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 399 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C TOUCOM, Mme PETITJEAN KARINE domicilié(e) 16 RUE DE REFEMBRE - 03000 - MOULINS - France.

La marque MODULOCAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOCAVE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

NORBERT PECHEUR a également déposé les autres marques suivantes : VINOBLOC , INOCAVE CONCEPTEUR DE CAVE À VIN


NORBERT PECHEUR - LE PARADIS - 03290 - DOMPIERRE - France - SIREN 504399130


C TOUCOM, Mme PETITJEAN KARINE - 16 RUE DE REFEMBRE - 03000 - MOULINS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction).