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Marques déposées par monsieur Norbert Neuvy
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D'LICE ZERO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'LICE ZERO
M. Norbert Neuvy

Numéro de dépôt :
3989804
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2023
D\'LICE ZERO de Norbert Neuvy

Présentation de la marque D'LICE ZERO

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par monsieur Norbert Neuvy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'LICE ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Norbert Neuvy domicilié(e) 24 bd de jouvenel - 19100 - BRIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Norbert Neuvy Norbert domicilié(e) 24 bd de jouvenel - 19100 - BRIVE - France.

La marque D'LICE ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'LICE ZERO est expirée depuis le 13 mars 2023.

Norbert Neuvy a également déposé les autres marques suivantes : D LICE , dlicebox , D LICE , Nicopouches , D , dlicecig


M. Norbert Neuvy - 24 bd de jouvenel - 19100 - BRIVE - France


M. Norbert Neuvy Norbert - 24 bd de jouvenel - 19100 - BRIVE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 31 janvier 2014 - Concession de licence n°617866 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.