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Marques déposées par monsieur Norbert Neuvy
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D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D
M. Norbert Neuvy

Numéro de dépôt :
3986294
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
D de Norbert Neuvy

Présentation de la marque D

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par monsieur Norbert Neuvy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Norbert Neuvy domicilié(e) 24 bd de jouvenel - 19100 - Brive - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Norbert Neuvy domicilié(e) 24 bd de jouvenel - 19100 - Brive - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 27 février 2023.

Norbert Neuvy a également déposé les autres marques suivantes : D LICE , dlicebox , D LICE , Nicopouches , dlicecig , D'LICE ZERO


M. Norbert Neuvy - 24 bd de jouvenel - 19100 - Brive - France


M. Norbert Neuvy - 24 bd de jouvenel - 19100 - Brive - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 31 janvier 2014 - Concession de licence n°617866 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.