Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VILLAGE GRAPHIC
M. Norbert MONTEUX

Numéro de dépôt :
4269707
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2026
LE VILLAGE GRAPHIC de Norbert MONTEUX

Présentation de la marque LE VILLAGE GRAPHIC

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par monsieur Norbert MONTEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VILLAGE GRAPHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur Norbert MONTEUX domicilié(e) 1856 CHEMIN ST BERNARD - 06220 - VALLAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUY MONTEUX domicilié(e) 179 CHEMIN DES BOURELLES - 06560 - VALBONNE - France.

La marque LE VILLAGE GRAPHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VILLAGE GRAPHIC arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.


M. Norbert MONTEUX - 1856 CHEMIN ST BERNARD - 06220 - VALLAURIS - France


M. GUY MONTEUX - 179 CHEMIN DES BOURELLES - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

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