Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Norbert MAUDOIGT
/
GELEE ROYALE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GELEE ROYALE FRANCAISE
Norbert MAUDOIGT

Numéro de dépôt :
4395002
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
GELEE ROYALE FRANCAISE de Norbert MAUDOIGT

Présentation de la marque GELEE ROYALE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par Norbert MAUDOIGT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GELEE ROYALE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est Norbert MAUDOIGT domicilié(e) CD 31 quartier du chateau - 13103 - mas blanc des alpilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le nectar des alpilles, norbert maudoigt domicilié(e) CD 31 quartier du chateau - 13103 - mas blanc des alpilles - France.

La marque GELEE ROYALE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GELEE ROYALE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

Norbert MAUDOIGT a également déposé les autres marques suivantes : le nectar des alpilles


Norbert MAUDOIGT - CD 31 quartier du chateau - 13103 - mas blanc des alpilles - France


le nectar des alpilles, norbert maudoigt - CD 31 quartier du chateau - 13103 - mas blanc des alpilles - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 26 octobre 2018 - Rejet partiel n°736719 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-26

Compléments alimentaires tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.