Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILETT
Monsieur Norbert LE NIGEN -

Numéro de dépôt :
1047187
Date de dépôt :
12/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOILETT

Déposée le 12 avril 1978 par monsieur Norbert LE NIGEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOILETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Norbert LE NIGEN domicilié(e) 7, avenue Saint-Exupéry - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (Essonne) - France.

La marque TOILETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOILETT est expirée depuis le 12 avril 1988.

Norbert LE NIGEN a également déposé les autres marques suivantes : T.V. SUD PARIS , TV 9 , TL 91


Monsieur Norbert LE NIGEN - - 7, avenue Saint-Exupéry - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (Essonne) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047

Litières pour chats.