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Marques déposées par monsieur Norbert LE NIGEN (de nationalité franÇaise
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CHANETT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANETT
Monsieur Norbert LE NIGEN (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1661333
Date de dépôt :
10/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2001

Présentation de la marque CHANETT

Déposée le 10 mai 1991 par monsieur Norbert LE NIGEN (de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Norbert LE NIGEN (de nationalité franÇaise domicilié(e) 14, rue des Saussaies, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHANETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANETT est expirée depuis le 10 mai 2001.


Monsieur Norbert LE NIGEN (de nationalité franÇaise) - 14, rue des Saussaies, 75008 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Produit désodorisant pour litières pour chats.Litières pour animaux. Aliments pour animaux et tous produits complémentaires en relation avec l'alimentation des animaux non compris dans d'autres classes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.