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Marques déposées par monsieur NORBERT LE MENELEC
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promethec
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

promethec
M. NORBERT LE MENELEC

Numéro de dépôt :
4054994
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2023
promethec de NORBERT LE MENELEC

Présentation de la marque promethec

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par monsieur NORBERT LE MENELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « promethec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur NORBERT LE MENELEC domicilié(e) 4 rue marco polo - 44340 - BOUGUENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NORBERT LE MENELEC domicilié(e) 4 rue marco polo - 44340 - BOUGUENAIS - France.

La marque promethec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque promethec est expirée depuis le 16 décembre 2023.


M. NORBERT LE MENELEC - 4 rue marco polo - 44340 - BOUGUENAIS - France


M. NORBERT LE MENELEC - 4 rue marco polo - 44340 - BOUGUENAIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 11 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720926 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.