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Marques déposées par la société Norbert & Joss GOURAND
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Norbert & Joss GOURAND

Numéro de dépôt :
3264320
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2013
Marque figurative de Norbert & Joss GOURAND

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 décembre 2003 par la société Norbert & Joss GOURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la société Norbert & Joss GOURAND domicilié(e) 6 rue Dieu,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 038 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Norbert & Joss GOURAND domicilié(e) 6 rue Dieu,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264320.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 décembre 2013.

Norbert & Joss GOURAND a également déposé les autres marques suivantes : G , GWY , GANGWAY


Norbert & Joss GOURAND - 6 rue Dieu,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 732038476


Norbert & Joss GOURAND - 6 rue Dieu,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Cuir et imitation cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; collier ou habits pour animaux ; filets ou sac à provisions ; sac ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en cuir). Tissus ; couvertures de lit et de tables. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velour ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtement en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes, chausson ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.