Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par Norbert JANVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Open Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est Norbert JANVIER domicilié(e) Launay des moulins - 35390 - GRAND-FOUGERAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Laure CATTONI domicilié(e) 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque Open Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Norbert JANVIER - Launay des moulins - 35390 - GRAND-FOUGERAY - France
CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Laure CATTONI - 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Inscription le 5 septembre 2018 - Rejet partiel n°732594 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05
Conteneurs métalliques ; conteneurs métalliques mobiles ; conteneurs métalliques aménageables ; conteneurs métalliques à des fins de logement; Constructions métalliques ; constructions modulaires métalliques ; constructions métalliques mobiles ; constructions métalliques déplaçables ; constructions métalliques transportables ; constructions métalliques juxtaposables ; constructions métalliques superposables ; structures de constructions métalliques ; unités de construction modulaires métalliques ; structures métalliques de constructions transportables ; Constructions métalliques transportables, à savoir conteneurs pour logement, pour hôtel, pour bureaux, pour école, pour entrepôt, pour usine, à usage sanitaire, à des fins de logement d'urgence; conteneurs métalliques destinés aux situations d'urgence ; constructions préfabriquées réutilisables construits avec des éléments de construction transportables modulaires ; armatures métalliques de construction ; câbles et fils métalliques non électriques ; châssis métalliques [construction] ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; charpentes métalliques pour la construction ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques de construction ; frises [éléments de construction métallique] ; habillages métalliques de parois [construction] ; matériaux de construction métalliques ; matériaux et éléments de construction métalliques ; panneaux métalliques pour la construction; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; poutres métalliques pour la construction ; produits métalliques de construction ; revêtements métalliques ; revêtements de parois métalliques ; revêtements de murs [construction] métalliques ; toitures métalliques ; tuyaux métalliques ; arceaux métalliques pour tente ; montants métalliques pour tente ; plaques métalliques pour allées ; dalles métalliques pour allées ; dalles de pavages métalliques ;
Conception de conteneurs aménagés ; conception de constructions modulaires ; architecture ; conception d¿aménagement décoratifs ; conseils professionnels en matière d¿aménagement d¿intérieur de conteneurs ; dessin industriel et technique; études de projets techniques ; études de projets techniques dans le domaine de la construction ; établissement de plans pour la construction ; planification de travaux de construction.
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