Marque enregistrée - Marque en vigueur

Open Box
Norbert JANVIER

Numéro de dépôt :
4368955
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
Open Box de Norbert JANVIER

Présentation de la marque Open Box

Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par Norbert JANVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Open Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est Norbert JANVIER domicilié(e) Launay des moulins - 35390 - GRAND-FOUGERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Laure CATTONI domicilié(e) 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque Open Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Open Box arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

Norbert JANVIER a également déposé les autres marques suivantes : LS LOGISTIC SOLUTIONS , RES BOX , Agro Box , LS


Norbert JANVIER - Launay des moulins - 35390 - GRAND-FOUGERAY - France


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Laure CATTONI - 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 5 septembre 2018 - Rejet partiel n°732594 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Conteneurs métalliques ; conteneurs métalliques mobiles ; conteneurs métalliques aménageables ; conteneurs métalliques à des fins de logement; Constructions métalliques ; constructions modulaires métalliques ; constructions métalliques mobiles ; constructions métalliques déplaçables ; constructions métalliques transportables ; constructions métalliques juxtaposables ; constructions métalliques superposables ; structures de constructions métalliques ; unités de construction modulaires métalliques ; structures métalliques de constructions transportables ; Constructions métalliques transportables, à savoir conteneurs pour logement, pour hôtel, pour bureaux, pour école, pour entrepôt, pour usine, à usage sanitaire, à des fins de logement d'urgence; conteneurs métalliques destinés aux situations d'urgence ; constructions préfabriquées réutilisables construits avec des éléments de construction transportables modulaires ; armatures métalliques de construction ; câbles et fils métalliques non électriques ; châssis métalliques [construction] ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; charpentes métalliques pour la construction ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques de construction ; frises [éléments de construction métallique] ; habillages métalliques de parois [construction] ; matériaux de construction métalliques ; matériaux et éléments de construction métalliques ; panneaux métalliques pour la construction; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; poutres métalliques pour la construction ; produits métalliques de construction ; revêtements métalliques ; revêtements de parois métalliques ; revêtements de murs [construction] métalliques ; toitures métalliques ; tuyaux métalliques ; arceaux métalliques pour tente ; montants métalliques pour tente ; plaques métalliques pour allées ; dalles métalliques pour allées ; dalles de pavages métalliques ;

Conception de conteneurs aménagés ; conception de constructions modulaires ; architecture ; conception d¿aménagement décoratifs ; conseils professionnels en matière d¿aménagement d¿intérieur de conteneurs ; dessin industriel et technique; études de projets techniques ; études de projets techniques dans le domaine de la construction ; établissement de plans pour la construction ; planification de travaux de construction.