Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE REFERENCE
Norbert Herrati

Numéro de dépôt :
3746878
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2020
LITERIE REFERENCE de Norbert Herrati

Présentation de la marque LITERIE REFERENCE

Déposée par voie électronique le 17 juin 2010 par Norbert Herrati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LITERIE REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est Norbert Herrati domicilié(e) 104 Avenue De Saint Mandé - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Norbert Herrati domicilié(e) 104 Avenue De Saint Mandé - 75012 - Paris - France.

La marque LITERIE REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE REFERENCE est expirée depuis le 17 juin 2020.

Norbert Herrati a également déposé les autres marques suivantes : LITERIE CENTER , LITERIE CENTER , STANDING LITERIE


Norbert Herrati - 104 Avenue De Saint Mandé - 75012 - Paris - France


Norbert Herrati - 104 Avenue De Saint Mandé - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).