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Marques déposées par monsieur Norbert Counet
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NEUVE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEUVE TERRE
M. Norbert Counet

Numéro de dépôt :
3937193
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/07/2022
NEUVE TERRE de Norbert Counet

Présentation de la marque NEUVE TERRE

Déposée le 26 juillet 2012 par monsieur Norbert Counet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEUVE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur Norbert Counet domicilié(e) 33 avenue Aristide Briand - 24100 - Bergerac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Norbert Counet domicilié(e) 33 avenue Aristide Briand - 24100 - Bergerac - France.

La marque NEUVE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUVE TERRE est expirée depuis le 26 juillet 2022.


M. Norbert Counet - 33 avenue Aristide Briand - 24100 - Bergerac - France


M. Norbert Counet - 33 avenue Aristide Briand - 24100 - Bergerac - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.