CHANETT
Présentation de la marque CHANETT
Déposée le 20 mars 1984 par monsieur Norbert Claude LE NIGEN (citoyen français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHANETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANETT est expirée depuis le 20 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35
Inscription - Renonciation partielle n°22102 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°22102 - Publication au BOPI