Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANETT
Monsieur Norbert Claude LE NIGEN (citoyen français)

Numéro de dépôt :
1265832
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1994

Présentation de la marque CHANETT

Déposée le 20 mars 1984 par monsieur Norbert Claude LE NIGEN (citoyen français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Norbert Claude LE NIGEN (citoyen français domicilié(e) 7, avenue Saint-Exupéry, 91100 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHANETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANETT est expirée depuis le 20 mars 1994.


Monsieur Norbert Claude LE NIGEN (citoyen français) - 7, avenue Saint-Exupéry, 91100 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Inscription - Renonciation partielle n°22102 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°22102 - Publication au BOPI

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