Déposée le 6 mars 1987 par la société étrangère Norba Aktiebolag
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Norba Aktiebolag domicilié(e) Norbavagen I, BLOMSTERMALA - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque NORBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORBA arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.
Norba Aktiebolag a également déposé les autres marques suivantes : NORBA
Norba Aktiebolag, Société de droit suédois - Norbavagen I, BLOMSTERMALA - Suède
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336524 - Publication au BOPI 2007-03-13
Renouvellement sans limitation n°2083788 - Publication au BOPI 1997-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2017 n°2659552 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-19
Dispositifs mécaniques, hydrauliques et pneumatiques de levage et basculage utilisés dans le ramassage et la compression des ordures, pièces détachées et accessoires pour de tels dispositifs;véhicules à ordures, leurs pièces détachées et accessoires. Boîtes à ordures, leurs pièces détachées et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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