Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORBA
NORBA AKTIEBOLAG.

Numéro de dépôt :
1010672
Date de dépôt :
07/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORBA

Déposée le 7 mars 1977 par NORBA AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORBA AKTIEBOLAG. domicilié(e) Blomstermala (Suède). - Suède.

La marque NORBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 21

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NORBA est expirée depuis le 7 mars 1987.

NORBA AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : NORBA


NORBA AKTIEBOLAG. - Blomstermala (Suède). - Suède


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Dispositifs mécaniques, hydrauliques et pneumatiques de levage et basculage utilisés dans le ramassage et la compression des ordures, pièces détachées et accessoires pour de tels dispositifs;véhicules à ordures, leurs pièces détachées et accessoires.Boîtes à ordures, leurs pièces détachées et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.