Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINEA
NORBA AB, société de nationalité suédoise

Numéro de dépôt :
1611644
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2000

Présentation de la marque LINEA

Déposée le 24 août 1990 par la société NORBA AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NORBA AB domicilié(e) Box 7, S-384 01 BLOMSTERMALA SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEA est expirée depuis le 24 août 2000.


NORBA AB, société de nationalité suédoise - Box 7, S-384 01 BLOMSTERMALA SUEDE - Suède


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau