NORAUTO PREVENCY
Présentation de la marque NORAUTO PREVENCY
Déposée le 24 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) NORAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORAUTO PREVENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORAUTO PREVENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORAUTO PREVENCY est expirée depuis le 24 mai 2015.
NORAUTO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Inscription le 6 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465170 - Publication au BOPI 2007-12-06
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Inscription le 22 octobre 2009 - Concession de licence n°508465 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22