Déposée le 8 décembre 1992 par la société NORAUTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la société NORAUTO domicilié(e) Rue du Fort - Centre de Gros de Lesquin, 59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 470 501 545 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque BASALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORAUTO - Rue du Fort - Centre de Gros de Lesquin, 59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - France - SIREN 470501545
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Produits chimiques pour l'industrie automobile; liquides pour frein, liquides pour circuits hydrauliques.Bagues à billes de roulement.Bagues de graissage.Bagues de pistons.Bougies d'allumage pour moteur diesel.Carburateurs, culasses de moteurs.Commandes hydrauliques pour machines et moteurs.Commandes pneumatiques pour machines et moteurs.Sabots de freins (autres que pour véhicules), segments de freins (autres que pour véhicules), garnitures de freins (autres que pour véhicules). Courroies pour moteurs.Filtres (parties de machines ou de moteurs). Injecteurs pour moteurs.Pièces détachées pour moyens de locomotion, accessoires à savoir: freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, segments de freins, sabots de freins pour véhicules, accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs pour véhicules, capots pour automobiles, châssis pour automobiles, démarreurs pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, clous pour pneus, chaînes, de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules,pare-brise, pneumatiques, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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