Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANQUILLIS
NORAUTO INTERNATIONAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98748135
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2018

Présentation de la marque TRANQUILLIS

Déposée le 27 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANQUILLIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL domicilié(e) Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS (dossier no 2382491) - 59262 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 554 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2382491) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANQUILLIS est expirée depuis le 27 août 2018.

NORAUTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : STEEL TEX , N , DIAGNOSTIC ECOPERFORMANCE RETROUVEZ UN MOTEUR PLUS PERFORMANT ET MOINS POLLUANT NORAUTO , WAY SCRAL , L'ESSENTIEL DE L'AUTOMOBILE , MAXAUTO , CARTER , ECO REVISION NORAUTO , VERTIK , MENUIRES


NORAUTO INTERNATIONAL société par actions simplifiée - Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS (dossier no 2382491) - 59262 - France - SIREN 443554217


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2382491) - 75007 - France


Inscription le 6 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465170 - Publication au BOPI 2007-12-06

Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382491 - Publication au BOPI 2008-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Inscription le 22 octobre 2009 - Concession de licence n°508465 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Pièces détachées et accessoires pour moyens de locomotion, à savoir : freins de véhicules, accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs pour véhicules, capots pour véhicules, châssis pour véhicules, démarreurs pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, valves de bandages pour véhicules, volants pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandage de roues pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, bouchons de moteurs pour véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules, Chaînes motrices pour véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, clous pour pneus, chaînes de commande pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules, embrayages pour véhicules, engrenages pour véhicules, essuie-glace, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules. Constructions ; réparation ; services d'installation. Installation et réparation d'appareils électriques. Assistance en cas de panne de véhicules (réparation). Informations en matière de réparation. Entretien, réparation et nettoyage de véhicules ; location de machines à nettoyer.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.