NORAUTO INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3007597
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
10/02/2020
Présentation de la marque OXIUM
Déposée le 10 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « OXIUM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL domicilié(e) Rue du Fort Centre de Gros de Lesquin - 59262 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 554 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORAUTO INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - Rue du Fort Centre de Gros de Lesquin - 59262 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - France - SIREN 443554217
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29
Inscription le 6 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465170 - Publication au BOPI 2007-12-06
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12
Inscription le 22 octobre 2009 - Concession de licence n°508465 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22
Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430416 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08
Néons pour véhicules. Jantes de roues de véhicules, pédaliers de cycles, pommeaux de leviers de vitesses.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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