Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIAG NORAUTO
NORAUTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4034265
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2023
LE DIAG NORAUTO de NORAUTO INTERNATIONAL

Présentation de la marque LE DIAG NORAUTO

Déposée le 23 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE DIAG NORAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL domicilié(e) 511-589 rue des Seringats - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 554 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LE DIAG NORAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIAG NORAUTO est expirée depuis le 23 septembre 2023.

NORAUTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : STEEL TEX , N , DIAGNOSTIC ECOPERFORMANCE RETROUVEZ UN MOTEUR PLUS PERFORMANT ET MOINS POLLUANT NORAUTO , WAY SCRAL , L'ESSENTIEL DE L'AUTOMOBILE , MAXAUTO , CARTER , ECO REVISION NORAUTO , VERTIK , MENUIRES


NORAUTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 511-589 rue des Seringats - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France - SIREN 443554217


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Service de diagnostic (contrôle technique) de véhicules automobiles portant sur leur émission de gaz.