Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALIANCE
NORAUTO INTERNATIONAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92402874
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2022

Présentation de la marque ALIANCE

Déposée le 23 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL domicilié(e) Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin - 59262 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 554 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque ALIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALIANCE est expirée depuis le 23 janvier 2022.

NORAUTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : STEEL TEX , N , DIAGNOSTIC ECOPERFORMANCE RETROUVEZ UN MOTEUR PLUS PERFORMANT ET MOINS POLLUANT NORAUTO , WAY SCRAL , L'ESSENTIEL DE L'AUTOMOBILE , MAXAUTO , CARTER , ECO REVISION NORAUTO , VERTIK , MENUIRES


NORAUTO INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin - 59262 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - France - SIREN 443554217


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 25 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154157 - Publication au BOPI 1993-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-35

Renouvellement avec limitation le 14 janvier 2002 n°2213494 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 6 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465170 - Publication au BOPI 2007-12-06

Inscription le 14 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164016 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 4 mai 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°158260 - Publication au BOPI 1993-05-04

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Inscription le 22 octobre 2009 - Concession de licence n°508465 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488727 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11

"Produits chimiques destinés à l'industrie et notamment à l'industrie automobile, liquide de freinage, liquide pour radiateurs. Produits pour lessiver, nettoyer, dégraisser, destinés à l'industrie automobile, produits pour lave-glaces. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) . Pièces détachées pour moyens de locomotion, accessoires et plus précisément accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, cylindres d'automobiles, démarreurs pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation de chambres à air, trousses la réparation des chambres à air, clous pour pneus, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, pots d'échappement pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, noyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneux, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, porte-bagages pour véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, housses pour sièges de voitures, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles, autobus, semi-remorques, camions."

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.