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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORAUTO GROUPE à directoire
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GENERATEUR DE MOBILITE DURABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GENERATEUR DE MOBILITE DURABLE
NORAUTO GROUPE Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3611277
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
GENERATEUR DE MOBILITE DURABLE de NORAUTO GROUPE à directoire

Présentation de la marque GENERATEUR DE MOBILITE DURABLE

Déposée le 14 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) NORAUTO GROUPE à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERATEUR DE MOBILITE DURABLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORAUTO GROUPE à directoire domicilié(e) Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France et immatriculée sous le numéro RCS 470 501 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATEUR DE MOBILITE DURABLE est expirée depuis le 14 novembre 2018.

NORAUTO GROUPE à directoire a également déposé les autres marques suivantes : MOBISOFT


NORAUTO GROUPE Société anonyme à directoire - Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France - SIREN 470501545


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels, fiches techniques, formulaires, imprimés, prospectus, revues (périodiques), publications ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie, clichés.