Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZATEC
Numéro de dépôt :
1535330
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1999
Présentation de la marque ZATEC
Déposée le 8 juin 1989 par la société étrangère NORANDA MINERALS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206402 - Publication au BOPI 1996-09-23