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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORALSY
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PORTELCODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTELCODE
NORALSY S.A

Numéro de dépôt :
93495015
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque PORTELCODE

Déposée le 3 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) NORALSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTELCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORALSY domicilié(e) 16A, boulevard de Reuilly, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPITOLE 64 Michel CHAMFRAULT - France.

La marque PORTELCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTELCODE est expirée depuis le 3 décembre 2003.

NORALSY a également déposé les autres marques suivantes : PORTICODE , PORTELCODE , PORTEL , TELPRO , Portacode , TELBIP , PROVIC , C.A.M.P.I. Contrôle d'Accès Multi Postes Informatisé , BATICONNECT , LA MAITRISE DU CONTROLE D'ACCES NORALSY PORTACODE


NORALSY S.A - 16A, boulevard de Reuilly, 75012 PARIS - France


CAPITOLE 64 Michel CHAMFRAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Serrurerie et quincaillerie métallique.Appareils électriques, électroniques, informatiques de signalisation, de contrôle d'accès.Appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son, d'images ou de signaux.Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.