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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORAL
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MAISONS ET VILLAGES NORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS ET VILLAGES NORAL
NORAL, société anonyme, 28/30, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1241379
Date de dépôt :
21/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1993

Présentation de la marque MAISONS ET VILLAGES NORAL

Déposée le 21 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) NORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS ET VILLAGES NORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MAISONS ET VILLAGES NORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS ET VILLAGES NORAL est expirée depuis le 21 juillet 1993.

NORAL a également déposé les autres marques suivantes : NORAL


NORAL, société anonyme, 28/30, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Constructions et réparations.