Déposée le 7 mai 1976 par la société Noral - Société Mécaniques du Nord de l'Alsace
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SM NORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Noral - Société Mécaniques du Nord de l'Alsace domicilié(e) (soc. à r. l.), Schweighouse-sur-Moder (Bas-Rhin). - France.
La marque SM NORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Noral - Société Mécaniques du Nord de l'Alsace - (soc. à r. l.), Schweighouse-sur-Moder (Bas-Rhin). - France
Inscription - Changement de nature juridique n°103129 - Publication au BOPI 1977-513
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes;billes d'acier, fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux);minerais;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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