SN DISTRI ESCAUT
Présentation de la marque SN DISTRI ESCAUT
Déposée le 27 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SN DISTRI ESCAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SN DISTRI ESCAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036288.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SN DISTRI ESCAUT est expirée depuis le 27 septembre 2023.
NORAIL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04