Marque renouvelée - Marque en vigueur

JETPASS
NORAIL, SAS

Numéro de dépôt :
3657112
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2029
JETPASS de NORAIL

Présentation de la marque JETPASS

Déposée le 12 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JETPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAIL domicilié(e) 50 RUE THEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU-CAMBRESIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NORAIL, M. BLANGIS DAVID domicilié(e) 50 RUE THEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU-CAMBRESIS - France.

La marque JETPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JETPASS arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

NORAIL a également déposé les autres marques suivantes : SHÉRAVIS , STARBLOCK , BRICALI , Molosse & Matou , DISTRI ESCAUT , SN DISTRI ESCAUT , DISTRI JARDIN , PRO VB INDUSTRIE , MOLOSSE & MATOU , de distri esCAUT


NORAIL, SAS - 50 RUE THEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU-CAMBRESIS - France


NORAIL, M. BLANGIS DAVID - 50 RUE THEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU-CAMBRESIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2019 n°2718677 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-20

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Vis à bois. ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vis à bois. Applications notamment dans l'assemblage de meubles ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; restauration de mobilier.