Déposée le 1 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) NORAIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROBRICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORAIL domicilié(e) 50 RUE THEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 220 418 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NORAIL domicilié(e) 50 RUE THEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU - France.
La marque EUROBRICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORAIL, SOCIETE ANONYME - 50 RUE THEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU - France - SIREN 687220418
NORAIL - 50 RUE THEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2010 n°2456813 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, éléments métalliques pour la construction, constructions métalliques transportables ou non ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, de voyage, d'écoliers ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréément), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile. Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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