DéflectoRail
Présentation de la marque DéflectoRail
Déposée le 24 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DéflectoRail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DéflectoRail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DéflectoRail est expirée depuis le 24 juin 2015.
NORACK a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436096 - Publication au BOPI 2006-06-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30