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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORAC
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SANDWICH PLACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANDWICH PLACE
NORAC Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3426025
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2016
SANDWICH PLACE de NORAC

Présentation de la marque SANDWICH PLACE

Déposée le 28 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) NORAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANDWICH PLACE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORAC domicilié(e) 2-3 Place Hoche,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 533 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANDWICH PLACE est expirée depuis le 28 avril 2016.

NORAC a également déposé les autres marques suivantes : NORAC AGRO-ALIMENTAIRE , DO NATURE , NORAC EUROPE NORAC , BIEN , ART NORAC , NORAC FOODS , DAUNAT DESSAINT TRAITEUR


NORAC Société Anonyme à Conseil d'Administration - 2-3 Place Hoche,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 350533105


DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Inscription le 26 août 2013 - Changement de dénomination n°607520 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Inscription le 26 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607519 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain ; pain d'épice ; gâteaux ; pâtisserie ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches.Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; hôtels.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.