Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par NORAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DO NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-44 du 2 novembre 2018.
Le déposant est NORAC domicilié(e) 2-3 Place Hoche - 35000 - RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque DO NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; bouillons; charcuterie; fruits confits; conserves de fruits, de légumes; jambon; potages; soupes; salades de fruits; salaisons; salades de légumes ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses; pommes chips; en-cas à base de fruits, de légumes; milk-shakes (boissons frappées à base de lait); plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, barres de céréales, muesli ; pain, pâtisserie et confiserie, macarons (pâtisserie) ; pâtés (pâtisserie) ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; glaces comestibles ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; épices ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; baguette ; pain aux céréales ; pain complet ; pain de seigle ; pain de son ; pain au sésame ; pain aux noix ; pain de mie ; pain viennois ; pain suédois ; bagel ; panini ; pain pita ; galette wrap ; pain pour kebab ; pain pour hot dog ; naan ; pain pour burgers ; pain pour sandwiches ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; poudings ; pain d'épice ; gâteaux ; brioches ; petits pains ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries ; crêpes ; crêpes salées ; tortillas ; tortillas fourrées à base des produits ci-dessus ; pizzas ; sandwiches ; pâtés à la viande ; cheeseburgers (sandwichs) ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; sauce à salade ; crackers ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; mets à base de farine ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
