Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORAC
/
DAUNAT DESSAINT TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUNAT DESSAINT TRAITEUR
NORAC, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3960621
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
DAUNAT DESSAINT TRAITEUR de NORAC

Présentation de la marque DAUNAT DESSAINT TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) NORAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAUNAT DESSAINT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORAC domicilié(e) 2-3 Place Hoche - 35000 - Rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 042 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque DAUNAT DESSAINT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUNAT DESSAINT TRAITEUR est expirée depuis le 13 novembre 2022.

NORAC a également déposé les autres marques suivantes : NORAC AGRO-ALIMENTAIRE , SANDWICH PLACE , DO NATURE , NORAC EUROPE NORAC , BIEN , ART NORAC , NORAC FOODS


NORAC, Société Anonyme à Conseil d'administration - 2-3 Place Hoche - 35000 - Rennes - France - SIREN 479042285


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; plats préparés à base de ces produits ; conserves de viande et de poisson ; conserves de fruits et de légumes ; fromages ; salades composées ; fruits secs ; chips (pommes de terre) ; boissons lactées où le lait prédomine ; cornichons ; salades de fruits et de légumes ; en-cas à base de fruits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, petits-pains ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries ; crêpes fourrées ; crêpes ; pizzas ; sandwiches ; quiches ; produits panifiés ; gaufres ; tartes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé ; plats préparés à base de ces produits ;

Amandes ; arachides ; fruits et légumes frais ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) non compris dans d'autres classes ; plantes et fleurs naturelles ;

Boissons sans alcool, apéritifs sans alcool, bières ; eaux gazeuses, eaux de table : eaux minérales ; boissons de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus de pommes ; limonades, sirops pour limonades ; nectars de fruits ; orgeat ; sirops pour boissons ; jus de tomate ;

Services de restauration (alimentation) ; café-restaurant ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services en matière de restauration rapide.