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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAC
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BIEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIEN
NORAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3017734
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2030

Présentation de la marque BIEN

Déposée le 23 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAC domicilié(e) 2-3 Place Hoche - 35000 - Rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 042 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIEN arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.

NORAC a également déposé les autres marques suivantes : NORAC AGRO-ALIMENTAIRE , SANDWICH PLACE , DO NATURE , NORAC EUROPE NORAC , ART NORAC , NORAC FOODS , DAUNAT DESSAINT TRAITEUR


NORAC, Société par actions simplifiée - 2-3 Place Hoche - 35000 - Rennes - France - SIREN 479042285


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Inscription le 22 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°517937 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433583 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-08

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757951 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2020 n°2742114 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.