Marque enregistrée - Marque en vigueur

bio cabas La nature à votre porte
Norabio

Numéro de dépôt :
4461434
Date de dépôt :
14/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2028
bio cabas La nature à votre porte de Norabio

Présentation de la marque bio cabas La nature à votre porte

Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par Norabio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bio cabas La nature à votre porte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est Norabio domicilié(e) zone de la houssoye, rue calmette - 59280 - bois grenier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Norabio, Madame Isabelle Lioène domicilié(e) zone de la houssoye, rue calmette - 59280 - bois grenier - France.

La marque bio cabas La nature à votre porte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio cabas La nature à votre porte arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.

Norabio a également déposé les autres marques suivantes : Région Nord-Pas-de-Calais & Picardie Agriculture Biologique


Norabio - zone de la houssoye, rue calmette - 59280 - bois grenier - France


Norabio, Madame Isabelle Lioène - zone de la houssoye, rue calmette - 59280 - bois grenier - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Oeufs ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits frais ; légumes frais ; plants ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.